MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU - OZOIR LA FERRIERE

Elaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune du Pontet

FRETTEMEULE : projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l’(...)

ARTHON : projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une surface de 7,9 Ha(...)

DRACÉNIE PROVENCE VERDON AGGLOMÉRATION : élaboration du Schéma de Cohérence Territori(...)

SAINT-TROPEZ : demandes de concessions des plages de la Bouillabaisse, des Graniers e(...)

MUY : PPVE - projet de création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) sur le quart(...)

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Co...

MÉZIDON VALLÉE D'AUGE : délivrance d'un permis de construire (PC) portant sur la créa(...)

Les Villards-sur-Thônes : projet de modification N°1 du PLU de la commune

Enquête publique unique - demande de déclaration de projet e...

Enquête publique unique sur les projets de modification du plan ...

CONCERTATION DE MISE EN PLACE DE LA ZONE À FAIBLES EMISSIONS ...

REGNIOWEZ, ÉTEIGNIÈRES et TAILLETTE : trois demandes de permis de construire pour le(...)

BLAISY-HAUT, BLAISY-BAS et TROUHAUT : demandes de permis de construire (PC n° 021 080(...)

BAYEUX : désaffectation et déclassement du domaine public routier communal situé rue(...)