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La vie de la compagnie

La CNCE, partenaire actif des 5e Rencontres de la participation

Le 9 juin 2021

La CNCE, partenaire actif des 5e Rencontres de la participation

Décider ensemble et la ville d’Amiens organisent la 5e édition des Rencontres européennes de ...
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Audit interne de la CNCE - AG CNCE du 6/10/2021 à Nancy

Le 12 mai 2021

Audit interne de la CNCE - AG CNCE du 6/10/2021 à Nancy

La CNCE organise actuellement un "audit interne" sur cinq thèmes : Conditions de recrutement des ...
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Hors série 2 Les enquêtes de voirie

Le 14 avril 2021

Hors série 2 Les enquêtes de voirie

La version numérique du hors série consacré à la voirie est désormais disponible ! Un tarif ...
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Consultation publique projet de décret loi ASAP : contribution de la CNCE

Le 3 mars 2021

Consultation publique projet de décret loi ASAP : contribution de la CNCE

La CNCE a déposé le 3 mars sa contribution sur le site de la consultation publique.
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Bulletin "L'enquête publique" n° 94démat du 22/12/2020

Le 22 décembre 2020

Bulletin "L'enquête publique" n° 94démat du 22/12/2020

Le numéro 94 du bulletin "L'enquête publique" vient de paraître !
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La CNCE, partenaire actif des 4e Rencontres de la Participation

Le 16 décembre 2020

La CNCE, partenaire actif des 4e Rencontres de la Participation

Comme annoncé le 2 octobre, la CNCE a animé plusieurs temps lors des Rencontres nationales de la ...
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Projet de loi Asap : décision du Conseil Constitutionnel

Le 7 décembre 2020

Projet de loi Asap : décision du Conseil Constitutionnel

Dans sa décision 2020-807 DC du 3 décembre, le Conseil constitutionnel a validé les ...
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Fiche de renseignements à fournir par le CE en fin d'enquête

Le 26 novembre 2020

Fiche de renseignements à fournir par le CE en fin d'enquête

Pour chaque enquête, nous proposons aux commissaires enquêteurs de compléter une fiche de ...
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AG CNCE du 25/11/2020 par correspondance numérique

Le 26 novembre 2020

AG CNCE du 25/11/2020 par correspondance numérique

L'AG de la CNCE, qui devait se tenir à Paris le 18 novembre, a été annulée en raison de ...
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Fiche thématique 24 du "Guide de l'enquête publique" actualisée

Le 20 novembre 2020

Fiche thématique 24 du "Guide de l'enquête publique" actualisée

Les pièces complémentaires du Guide de l'enquête publique édité par la CNCE figurent sur une ...
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