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CNCE - Le 14 janvier 2022 - Dernière mise à jour le 19 mai 2022

 CA

Relevés de décisions comptes rendus (RD - CR) bureau CNCE année 2022

CNCE - Le 10 février 2022 - Dernière mise à jour le 13 mai 2022

BIBLIOGRAPHIE CNCE 2022

CNCE - Le 22 décembre 2020 - Dernière mise à jour le 6 mai 2022

 

Assistance CNCE - Liste des référents

CNCE - Le 3 mai 2022 - Dernière mise à jour le 3 mai 2022

Témoignage auprès de l'Observatoire des civic tech de Décider ensemble : Articulation du numérique et du présentiel dans l'enquête publique

CNCE - Le 27 avril 2022 - Dernière mise à jour le 27 avril 2022

AG de la CNCE le 12/10/2022 et réunion de travail la veille

CNCE - Le 27 avril 2022 - Dernière mise à jour le 27 avril 2022

Prochaine réunion du CA de la CNCE

CNCE - Le 2 février 2022 - Dernière mise à jour le 27 avril 2022

 

Organisations territoriales CNCE / Compagnies territoriales CNCE

CNCE - Le 2 février 2022 - Dernière mise à jour le 27 avril 2022

 

Composition Bureau et CA CNCE

CNCE - Le 12 avril 2022 - Dernière mise à jour le 12 avril 2022

 

Interview de Marie-Céline Battesti, Moniteur des Travaux Publics

CNCE - Le 2 mars 2022 - Dernière mise à jour le 5 avril 2022

 

Liste des webmestres (sites des Compagnies territoriales)

CNCE - Le 3 février 2022 - Dernière mise à jour le 1 avril 2022

Quelle participation pour demain ? La prolifération de rapports portant directement ou indirectement sur la participation du public montre que le pouvoir central s’interroge fortement sur la question.

CNCE - Le 8 février 2022 - Dernière mise à jour le 23 mars 2022

Communication - Documents de présentation CNCE, Enquêtes publiques, commissaires enquêteurs

CNCE - Le 22 mars 2022 - Dernière mise à jour le 22 mars 2022

 

Contrat d'engagement républicain

CNCE - Le 28 février 2019 - Dernière mise à jour le 16 mars 2022

 

Indemnités kilométriques