Visuel building lyon.png

L'enquête publique,
au cœur des projets

Tout savoir sur l'enquête publique
BULL95CNCE_COUV_juillet2021-MINI2.jpg

Des leçons à tirer…

Éditorial du bulletin 95, de Juillet 2021

Avec le présent numéro du bulletin « l’Enquête publique », de nouveau édité en version papier, nous nous prenons à espérer un retour prochain à des temps normaux, vers une vie semblable à "celle d’avant", cette épidémie ayant changé nos habitudes, et ce, peut-être, de façon irréversible.
Car depuis plus d’un an, la CNCE fonctionne en mode virtuel. Les visioconférences facilitent certes les réunions, accueillent davantage de participants, en particulier ceux qui sont éloignés de Paris où nous avions coutume de nous réunir, sur des formats de temps plus réduits, mais la convivialité s'en trouve réduite et les liens plus distendus.

Lire la suite

Les compagnies territoriales

Accédez aux sites régionaux

map
CouvGuideCNCE_captages_W3.jpg

Un nouvel ouvrage de la CNCE sera disponible en octobre !

Guide captages d'eau

Le Guide pour les enquêtes publiques relatives à la protection et à l’exploitation des captages d’eau destinée à la consommation humaine est en cours d'impression.

Cet ouvrage a été coordonné et rédigé par la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE) avec le soutien du ministère des Solidarités et de la Santé et du ministère de la Transition écologique. Il fait suite au guide précédent édité en février 2008 conjointement par le ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, et par la CNCE.
La version papier sera disponible courant octobre. Vous pouvez d'ores et déjà la réserver en retournant le bon de commande et le règlement correspondant au secrétariat de Montbéliard. NE TARDEZ PAS !

  En savoir plus...

Nos dernières actualités

Suivre la CNCE au jour le jour

Bulletin "L'enquête publique" n° 95, juillet 2021

Le 9 août 2021

Bulletin "L'enquête publique" n° 95, juillet 2021

Le bulletin "L'enquête publique" n° 95 a été envoyé chez l'imprimeur le 13 juillet. Les ...
Lire plus
La CNCE, partenaire actif des 5e Rencontres de la participation

Le 9 juin 2021

La CNCE, partenaire actif des 5e Rencontres de la participation

Décider ensemble et la ville d’Amiens organisent la 5e édition des Rencontres européennes de ...
Lire plus
Audit interne de la CNCE - AG CNCE du 6/10/2021 à Nancy

Le 12 mai 2021

Audit interne de la CNCE - AG CNCE du 6/10/2021 à Nancy

La CNCE organise actuellement un "audit interne" sur cinq thèmes : Conditions de recrutement des ...
Lire plus

Mémento CNCE - Aide à la pratique de l’enquête publique pendant l’épidémie de covid-19

Cliquez ici

RECONFINEMENT - Conseils de la CNCE et doctrine du CGDD

Cliquez ici

Guide de l'enquête publique 2018, Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs