Projet éoliens
Projet éoliens
Enseignements des arrêts des CAA
Jean-Paul Puyfaucher, co-référent assistance CNCE "Énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque, géothermie)" a analysé un corpus de 21 arrêts rendus en 2025 par les cours administratives d’appel (CAA) concernant des projets éoliens refusés, annulés, suspendus ou fragilisés.
Il ne s’agit pas de porter une appréciation générale sur l’éolien, mais de dégager les enseignements utiles pour les commissaires enquêteurs.
Son article est réservé aux adhérents de la CNCE.
Cliquez ici pour en savoir plus
Il ne s’agit pas de porter une appréciation générale sur l’éolien, mais de dégager les enseignements utiles pour les commissaires enquêteurs.
Son article est réservé aux adhérents de la CNCE.
Comment indemniser
le commissaire enquêteur ?
Les compagnies territoriales
Accédez aux sites régionaux
L’enquête publique : présentation en vidéo !
L’enquête publique : présentation en vidéo !
C’est un outil mis à la disposition de tous : commissaires enquêteurs bien sûr, mais aussi collectivités territoriales, porteurs de projets, prestataires de registres dématérialisés…
Cliquez ici pour la télécharger.
Nos dernières actualités
Suivre la CNCE au jour le jour
Le 9 novembre 2026 - Dernière mise à jour le 13 novembre 2026
Bibliographie en cours
Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des article
Lire plus
Le 13 novembre 2026
Bénéfriches (Ademe)
L’ADEME met à disposition "Bénéfriches", un service numérique 100 % gratuit, qui permet de calculer les impacts socio-économiques d'un projet d'aménagement.
Lire plus
Le 10 novembre 2026 - Dernière mise à jour le 12 novembre 2026
Colloque organisé par l'Udce84 à Avignon le 18 novembre 2026
L'Union départementale des commissaires enquêteurs du Vaucluse organise un colloque sur le thème "Participation du public et décision publique : quelle place pour ...
Lire plus
Le 11 novembre 2026
Bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2025
Le Bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2025 répond à l’obligation de publier chaque année "un rapport sur la qualité de l’air, son évolution ...
Lire plus
Le 9 novembre 2026
Relance du nucléaire : produire plus, plus vite, sans dégrader la sûreté, est‑ce possible ?
En France, comme au Royaume-Uni ou aux États-Unis, le chantier de relance du nucléaire est ouvert. L’objectif : faire sortir de terre le plus rapidement possible de ...
Lire plus
