Projet éoliens
Projet éoliens
Enseignements des arrêts des CAA
Jean-Paul Puyfaucher, co-référent assistance CNCE "Énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque, géothermie)" a analysé un corpus de 21 arrêts rendus en 2025 par les cours administratives d’appel (CAA) concernant des projets éoliens refusés, annulés, suspendus ou fragilisés.
Il ne s’agit pas de porter une appréciation générale sur l’éolien, mais de dégager les enseignements utiles pour les commissaires enquêteurs.
Son article est réservé aux adhérents de la CNCE.
Cliquez ici pour en savoir plus
Il ne s’agit pas de porter une appréciation générale sur l’éolien, mais de dégager les enseignements utiles pour les commissaires enquêteurs.
Son article est réservé aux adhérents de la CNCE.
Comment indemniser
le commissaire enquêteur ?
Les compagnies territoriales
Accédez aux sites régionaux
L’enquête publique : présentation en vidéo !
L’enquête publique : présentation en vidéo !
C’est un outil mis à la disposition de tous : commissaires enquêteurs bien sûr, mais aussi collectivités territoriales, porteurs de projets, prestataires de registres dématérialisés…
Cliquez ici pour la télécharger.
Nos dernières actualités
Suivre la CNCE au jour le jour
Le 26 octobre 2026 - Dernière mise à jour le 6 novembre 2026
Bibliographie du 6 novembre 2026
Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des article
Lire plus
Le 6 novembre 2026
Électricité renouvelable : la France est-elle "en retard" ?
La production d'électricité renouvelable en France reste insuffisante en regard des engagements que le pays a pris au niveau européen. Dans le même temps, son ...
Lire plus
Le 4 novembre 2026
Rappel ! Webinaire de la CNCE ce soir : "Risques et changement climatique : anticiper, aménager et renforcer la résilience des territoires"
Le webinaire se déroulera à partir de 17H, avec trois intervenants de l'IRMa.
Lire plus
Le 4 novembre 2026
Qu’est‑ce qu’une forêt ? Pourquoi cette question est bien plus complexe qu’il n’y paraît
Il existe au moins 1 000 définitions du mot « forêt ». Définir ce qu’est une forêt demeure très important. Cela permet de savoir ce que l’on promeut ...
Lire plus
Le 2 novembre 2026
Médias, information et IA générative
"L'essentiel de Vie publique " est une lettre thématique qui propose, un vendredi sur deux, une synthèse - L'essentiel - d'un sujet d'actualité ou d'une question de ...
Lire plus
