Convaincre ?
éditorial de Brigitte Chalopin, bulletin "L'enquête publique" n° 88 - Janvier 2018
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En ces temps d’échanges traditionnels de vœux pour la nouvelle année, la CNCE, par essence constructive et optimiste, est en proie à interrogations et doutes pour 2018 !
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Prochaine réunion duCA de la CNCE :jeudi 11 octobre 2018 à Paris |
"Le Guide de l'enquête publique"
disponible fin avril 2018 !
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Comme le mentionne dans la préface M. Jean-Marc Sauvé, Vice-Président du Conseil d'Etat : "(...) C’est, en réalité, une édition entièrement refondue qui est aujourd’hui proposée et qui, outre les adaptations du Code de l’environnement, tire les conséquences de la réforme du Code de l’expropriation et de l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2016, du nouveau Code des relations entre le public et l’administration. (...)"
En complément (sur clé USB) figurent les principaux textes législatifs et réglementaires et 47 fiches thématiques relatives à l’enquête publique |
Une version numérique de l'ouvrage (consultable en ligne, mais ni téléchargeable, ni imprimable in extenso), sera proposée ultérieurement."La dématérialisation de l'enquête publique
en 3 clics"
Disponible en versions numérique et papier
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 Ce hors série est le premier d’une nouvelle collection à thèmes que la CNCE vient de créer, à destination de tous les acteurs de l’enquête publique, dont l'implication est une condition primordiale pour la pleine réussite du dialogue environnemental dans l'élaboration de la décision publique.
Mode d'emploi, conseils pratiques
un ouvrage à ne pas manquer !
(Lien vers la page de présentation)
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