CERIZY : demande d'autorisation environnementale d'exploiter l'unité d'alimentation d(...)

ANNEMASSE : révision du PLU de la commune

MOLAY-LITTRY, LE-BREUIL-EN-BESSIN, SAINT-MARTIN-DE-BLAGNY, SAON et LA FOLIE : élabora(...)

SENS : deux demandes de permis de construire et deux demandes d’autorisation environn(...)

GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal H(...)

St JULIEN St ALBAN : DUP et Enquête Parcellaire relative au projet d'extention d'une ZA

St Alban d'AY : projet de desaffectation et d'aliénation d'un tronçon de chemin rural

Projet de modification n°4.17 du PLU d'Olonne sur Mer en vue de la réalisation de l'a(...)

GUICHE : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

MERVILLE-FRANCEVILLE : déclaration de projet relative à l’implantation d’une brigade(...)

TAULIGNAN : projets de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et(...)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TOURAINE-EST VALLÉES : élaboration du Plan Local d'Urbanisme i(...)

Elaboration du PLU de la commune de Banne

Projet d'implantation d’une centrale photovoltaïque au sol et flottante sur le territ(...)

CAVAILLON et CHEVAL-BLANC : PPVE - demande d’autorisation environnementale concernant(...)

Willems ROCMETZ