origin

Actualités

La vie de la compagnie

Rapport de l'OPECST - Conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité

Le 24 février 2023

Rapport de l'OPECST - Conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité

Dans la perspective de la 15e session de la Conférence des parties à la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique (COP15), l’Office parlementaire ...
Lire plus
Bulletin "L'enquête publique" n° 97

Le 23 février 2023

Bulletin "L'enquête publique" n° 97

Il sera bientôt dans les boîtes aux lettres de nos adhérents !
Lire plus
La CNCE dans le journal "Le Monde"

Le 22 février 2023

La CNCE dans le journal "Le Monde"

Nous vous signalons un article « Crise climatique : la démocratie environnementale entravée », sous la signature du Claire Legros, publié dans les pages « Idées ...
Lire plus
Le SRADDET des Hauts-de-France partiellement annulé

Le 21 février 2023

Le SRADDET des Hauts-de-France partiellement annulé

Aux termes d'un jugement rendu le 6 février 2023, le tribunal administratif de Lille a partiellement annulé le schéma régional d'aménagement, de développement ...
Lire plus
Conseil d'administration CNCE - Appel à candidatures
 

Le 9 février 2023

Conseil d'administration CNCE - Appel à candidatures

L'assemblée générale de la CNCE se tiendra le 5 avril prochain à Bayonne. Quatre postes d’administrateurs seront à pourvoir au titre de l’année 2023.
Lire plus
Le SRADDET de la région Bourgogne Franche-Comté annulé

Le 3 février 2023

Le SRADDET de la région Bourgogne Franche-Comté annulé

Par un jugement du 12 janvier 2023, le tribunal administratif de Dijon a annulé le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des ...
Lire plus
Marie-Céline Battesti intervient sur la participation du public et l'avenir des enquêtes publiques

Le 2 février 2023

Marie-Céline Battesti intervient sur la participation du public et l'avenir des enquêtes publiques

La Matinale : échange autour d'un petit-déjeuner, organisé par Etat d'Esprit Stratis à Paris, le 15 février 2023 à 8H30.
Lire plus
Luc Martin à la radio pour présenter le rôle des commissaires enquêteurs et des garants

Le 31 janvier 2023

Luc Martin à la radio pour présenter le rôle des commissaires enquêteurs et des garants

Philippe Rivet ancien rédacteur en chef de l'Est Républicain, anime chaque semaine une émission sur la radio RCN couvrant l'agglomération de Nancy. Il a ...
Lire plus
En avril 2023, la CNCE déménage !

Le 27 janvier 2023

En avril 2023, la CNCE déménage !

Nouvelle adresse à compter du 1er mai 2023 : 10 Avenue Léon Blum - 25200 MONTBÉLIARD
Lire plus
BIBLIOGRAPHIE du 27/01/2023

Le 27 janvier 2023

BIBLIOGRAPHIE du 27/01/2023

Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des documents
Lire plus
La CNCE et la CNDP publient un guide sur la continuité de la participation

Le 26 janvier 2023

La CNCE et la CNDP publient un guide sur la continuité de la participation

La Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE) et la Commission nationale du débat public (CNDP) s'associent pour publier des lignes directrices pour ...
Lire plus
Bonne année !

Le 24 janvier 2023

Bonne année !

2023, Préservons l'expression démocratique pour une co-construction des projets.
Lire plus
Bonnes fêtes de fin d'année à tous

Le 23 décembre 2022

Bonnes fêtes de fin d'année à tous

Nous vous souhaitons de passer de bonnes fêtes...
Lire plus
Bibliographie du 23/12/2022

Le 13 décembre 2022 - Dernière mise à jour le 23 décembre 2022

Bibliographie du 23/12/2022

Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des documents
Lire plus
Du renfort pour le bureau de la CNCE

Le 23 décembre 2022

Du renfort pour le bureau de la CNCE

Philippe Merkling, membre de la cce RAM (région Alsace Moselle), intègre le bureau de la CNCE en tant que "membre associé".
Lire plus