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Actualités

La vie de la compagnie

Bon été à tous !

Le 5 août 2024

Bon été à tous !

Il n'y aura pas de mise en ligne d'actualités au cours du mois d'août.
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Bibliographie du 5/08/2024

Le 30 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 5 août 2024

Bibliographie du 5/08/2024

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Décret industrie verte : décryptage

Le 2 août 2024

Décret industrie verte : décryptage

La CNCE vient d'adresser aux présidents de compagnies territoriales un décryptage du décret n° 2024-742 du 6 juillet 2024 portant diverses dispositions d'application ...
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Guide de l'enquête publique : actualisation de la fiche consacrée aux DUP

Le 31 juillet 2024

Guide de l'enquête publique : actualisation de la fiche consacrée aux DUP

48 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018. Une nouvelle fiche a été mise à jour.
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Lien enregistrement vidéo Webinaire du 9 juillet - Date du prochain webinaire

Le 26 juillet 2024

Lien enregistrement vidéo Webinaire du 9 juillet - Date du prochain webinaire

Texte du courriel de Jean-Yves Albert, secrétaire, adressé à l'ensemble des adhérents le 24/07.
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Bibliographie du 26/07/2024

Le 24 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 26 juillet 2024

Bibliographie du 26/07/2024

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Rapport annuel 2023 de l'Ae et Synthèse de la Conférence des Autorités environnementales

Le 25 juillet 2024

Rapport annuel 2023 de l'Ae et Synthèse de la Conférence des Autorités environnementales

L’Autorité environnementale (Ae) a présenté le 9 juillet son dernier rapport annuel, concomitamment à la Synthèse de la Conférence des autorités environnementales.
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Évaluation environnementale des concessions minières

Le 24 juillet 2024

Évaluation environnementale des concessions minières

Par une décision du 12 juillet 2024, le Conseil d'État vient préciser les procédures d'évaluation environnementale applicables aux décisions d'octroi, d'extension ...
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! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 juillet à 17H
 

Le 5 juillet 2024

! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 juillet à 17H

Nous vous rappelons que le prochain webinaire de la CNCE se tiendra mardi prochain (9 juillet) de 17 à 19 HEURES, sur le thème de "L'évaluation environnementale"
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Bibliographie du 5/07/2024

Le 1 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 5 juillet 2024

Bibliographie du 5/07/2024

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ADEME : outils "Mutafriches" et "Bénéfriches"

Le 1 juillet 2024

ADEME : outils "Mutafriches" et "Bénéfriches"

L'Ademe a mis en place un nouvel outil d'aide à la décision pour évaluer la mutabilité des friches urbaines, intitulé "Mutafriches".
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La mer en débat : environnement, éolien en mer, activités maritimes et littoral

Le 28 juin 2024

La mer en débat : environnement, éolien en mer, activités maritimes et littoral

Après plus de 5 mois de débat et 375 évènements le débat public "La mer en débat" s'est terminé le 26 avril 2024. Conformément à la loi, le compte rendu du ...
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Bibliographie du 28/06/2024

Le 25 juin 2024 - Dernière mise à jour le 28 juin 2024

Bibliographie du 28/06/2024

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Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

Le 25 juin 2024 - Dernière mise à jour le 27 juin 2024

Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

48 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018. Une nouvelle fiche a été mise à jour.
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Bibliographie du 21/06/2024

Le 19 juin 2024 - Dernière mise à jour le 21 juin 2024

Bibliographie du 21/06/2024

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