PPVE – AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE – PROJET Campus Hospitalo-Universitaire Sai...

révision du PLU de la ville de Pontoise

ROTANGY : projet d’exploiter un parc éolien implanté sur la commune, présenté par la(...)

PORTO-VECCHIO : Plan Local d'Urbanisme (PLU) et Plan Zonage d'Assainissement (PZA)

HOUSSAY : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS La Petite Land(...)

FURIANI : révision allégée n°1 procédant à l'extension de la zone urbaine UD et à une(...)

ALÉRIA : demande de permis de construire présentée par la société « FPV Frassone », c(...)

ÉPINEUIL-LE-FLEURIEL et SAINT-VITTE : demande d’autorisation environnementale pour l’(...)

LES HOUCHES : demande de déclaration d'utilité publique du projet de réalisation d'éc(...)

MONTÉLIMAR : modification de Droit Commun n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la c(...)

BASSIN ANNÉCIEN : projet de révision de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

PERI : création d'une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire de la commune

LIVET-ET-GAVET : projet d'aménagement hydroélectrique de Rioupéroux situé sur la commune

CONTAMINE-SUR-ARVE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la(...)

TRIGNAC : implantation d'une centrale photovoltaïque et demande de dérogation d'espèc(...)

FORGES DE LANOUÉE : projets d'élaboration du PLU, d'étude de zonage d'assainissement(...)