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CNCE - Le 22 décembre 2020 - Dernière mise à jour le 15 mars 2023

 

Assistance CNCE - Liste des référents

CNCE - Le 14 mars 2023 - Dernière mise à jour le 14 mars 2023

 

Commissaires enquêteurs et médiations

CNCE - Le 10 février 2023 - Dernière mise à jour le 8 mars 2023

 CA

Relevés de décisions comptes rendus (RD - CR) bureau CNCE année 2023

CNCE - Le 6 mars 2023 - Dernière mise à jour le 6 mars 2023

 

Nouvelle enquête concernant le recensement des chemins ruraux

CNCE - Le 10 février 2022 - Dernière mise à jour le 6 mars 2023

BIBLIOGRAPHIE CNCE 2022

CNCE - Le 3 mars 2023 - Dernière mise à jour le 3 mars 2023

 

BULLETIN 97 au format pdf téléchargeable pour les adhérents CNCE

CNCE - Le 22 décembre 2020 - Dernière mise à jour le 3 mars 2023

 

Les bulletins de la CNCE, en accès libre pour les adhérents

CNCE - Le 19 décembre 2022 - Dernière mise à jour le 2 mars 2023

 

AG cnce 2023 à Bayonne

CNCE - Le 1 mars 2023 - Dernière mise à jour le 1 mars 2023

Éditorial du bulletin 97 de janvier 2023

CNCE - Le 3 mai 2022 - Dernière mise à jour le 27 février 2023

Témoignage auprès de l'Observatoire des civic tech de Décider ensemble : Articulation du numérique et du présentiel dans l'enquête publique (visiopermanences)

CNCE - Le 27 octobre 2021 - Dernière mise à jour le 7 février 2023

 

Modules de formation CNCE pour les Compagnies territoriales (supports formation - ppt)

CNCE - Le 26 janvier 2023 - Dernière mise à jour le 26 janvier 2023

Guide CNCE CNDP sur la continuité de la participation

CNCE - Le 24 janvier 2023 - Dernière mise à jour le 24 janvier 2023

Carte de voeux CNCE 2023

CNCE - Le 6 décembre 2022 - Dernière mise à jour le 12 janvier 2023

 

AG EXTRAORDINAIRE le 22/12/22 en visioconférence - REPORTEE