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CNCE - Le 31 mai 2022 - Dernière mise à jour le 31 mai 2022

Lettre de Marie-Céline Battesti à Élisabeth Borne, Première ministre - 3000 collaborateurs de confiance !

CNCE - Le 30 mai 2022 - Dernière mise à jour le 30 mai 2022

 

Article Actu Environnement du 16/05/2022 - Enquêtes publiques : ce rapport inédit qui confortait le rôle du commissaire enquêteur - Commentaire rapport 013016-01 du CGEDD BILAN DE LA RÉFORME DE 2016

CNCE - Le 22 décembre 2020 - Dernière mise à jour le 25 mai 2022

 

Les bulletins de la CNCE, en accès libre pour les adhérents

CNCE - Le 25 mai 2022 - Dernière mise à jour le 25 mai 2022

 

BULLETIN 96 au format pdf téléchargeable pour les adhérents CNCE

CNCE - Le 24 mai 2022 - Dernière mise à jour le 24 mai 2022

Éditorial du bulletin 96 de mai 2022

CNCE - Le 2 juin 2020 - Dernière mise à jour le 20 mai 2022

 

Commissaires enquêteurs et impôts : la déclaration de revenus à effectuer en 2022

CNCE - Le 22 décembre 2020 - Dernière mise à jour le 6 mai 2022

 

Assistance CNCE - Liste des référents

CNCE - Le 3 mai 2022 - Dernière mise à jour le 3 mai 2022

Témoignage auprès de l'Observatoire des civic tech de Décider ensemble : Articulation du numérique et du présentiel dans l'enquête publique

CNCE - Le 27 avril 2022 - Dernière mise à jour le 27 avril 2022

Prochaine réunion du CA de la CNCE

CNCE - Le 12 avril 2022 - Dernière mise à jour le 12 avril 2022

 

Interview de Marie-Céline Battesti, Moniteur des Travaux Publics

CNCE - Le 2 mars 2022 - Dernière mise à jour le 5 avril 2022

 

Liste des webmestres (sites des Compagnies territoriales)

CNCE - Le 3 février 2022 - Dernière mise à jour le 1 avril 2022

Quelle participation pour demain ? La prolifération de rapports portant directement ou indirectement sur la participation du public montre que le pouvoir central s’interroge fortement sur la question.

CNCE - Le 8 février 2022 - Dernière mise à jour le 23 mars 2022

Communication - Documents de présentation CNCE, Enquêtes publiques, commissaires enquêteurs

CNCE - Le 22 mars 2022 - Dernière mise à jour le 22 mars 2022

 

Contrat d'engagement républicain