Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) La Rochelle Aunis

CAMBES-EN-PLAINE : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune

POMPIGNAN : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS Carrière Sud(...)

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE : Plan Local d'Urbanisme de la Métropole et Périmètres Dé(...)

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND LAC : projet de modification n°2 du Plan Local d’(...)

SAINT-AVÉ : projet de révision du PLU de la commune

MARTIGUES et PORT-DE-BOUC : demande d'autorisation environnementale au titre des ICPE(...)

LA CLUSAZ : projet d'aménagement du secteur de Balme - Remplacement du télésiège et a(...)

RITTERSHOFFEN : demande d'ouverture de travaux miniers (DAOTM) à Rittershoffen dans l(...)

LA PLAGNE TARENTAISE : zonage des eaux usées de la commune

AVERMES : deux demandes de permis de construire déposées par la société PHOTOSOL DEVE(...)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT BUGEY : modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme Interc(...)

AUDES : demande d'autorisation environnementale présentée par la société CHAMPS IXIA(...)

THUEYTS : Projet de creation d'une voie communale

MARIAC : Aliénation de chemin ruraux

St BARTHELEMY Le MEIL : Aliénation d'une ancienne voie communale hameau Le Chazel