DUP dérivation des eaux souterraines et instauration de périmètres pour la régularisa(...)

FORGES DE LANOUÉE : projets d'élaboration du PLU, d'étude de zonage d'assainissement(...)

REVIN : demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter une unité de produ(...)

MANOSQUE : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune

MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI DE PLAINE COMMUNE ET LE DOSSIER ...

AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE COMMUNE DE PLONEVEZ PORZAY

Enquête publique sur les dispositions du projet de révision d...

Participation du public par voie électronique (PPVE) relative ...

PROJET DE LAGUNES AGRICOLES AVEC COUVERTURE D'OMBRAGE SOLAIRE...

Autorisation environnementale pour l'aménagement du quartier ...

SOUFFLENHEIM : demande d'autorisation environnementale intitulée « Les Poteries Explo(...)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD (MACS) : projet de modification n° 4 du(...)

SAINT-GANTON : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS LANDISET(...)

MARCKOLSHEIM : demande d'autorisation environnementale présentée par la société JUNGB(...)

BOIS-LES-PARGNY et MONCEAU-LE-NEUF-ET-FAUCOUZY : demande d'autorisation environnement(...)

VALERGUES : modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune