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Actualités

La vie de la compagnie

L'intelligence artificielle (IA) : thème du prochain webinaire de la CNCE

Le 2 septembre 2025

L'intelligence artificielle (IA) : thème du prochain webinaire de la CNCE

Le prochain webinaire pour les adhérents de la CNCE se déroulera mardi 14 octobre 2025, de 17 à 19 heures.
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Application de la Convention d'Aarhus

Le 1 septembre 2025

Application de la Convention d'Aarhus

La CNCE a transmis le 18 août dernier au CGDD ses propositions de mises à jour du projet de rapport sur l'application par la France de la Convention d'Aarhus.
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Pause estivale

Le 1 août 2025 - Dernière mise à jour le 4 août 2025

Pause estivale

Les actualités sont mises en pause pendant le mois d'août ! Bon été à tous. Les adhérents qui veulent passer des vacances studieuses peuvent se rendre sur la ...
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Bibliographie du 1/08/2025

Le 28 juillet 2025 - Dernière mise à jour le 1 août 2025

Bibliographie du 1/08/2025

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Accessibilité numérique : 96% des sites communaux sont non conformes

Le 31 juillet 2025

Accessibilité numérique : 96% des sites communaux sont non conformes

Article publié sur le site de Localtis le 8/07/2025.
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Suivi des procédures industrie verte / désignations de CE et tableau de bord
 

Le 30 juillet 2025

Suivi des procédures industrie verte / désignations de CE et tableau de bord

Texte du courriel adressé le 30 juillet à l'ensemble des adhérents de la CNCE.
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Concilier sobriété foncière et développement local : retours de terrain

Le 29 juillet 2025

Concilier sobriété foncière et développement local : retours de terrain

Le Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan publie un document de travail : "Enseignements des bonnes pratiques de sobriété foncière dans les territoires ...
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Examen de la mise en œuvre de la politique environnementale (EIR) de la France

Le 28 juillet 2025

Examen de la mise en œuvre de la politique environnementale (EIR) de la France

La Commission européenne a publié début juillet la quatrième édition de son examen de la mise en œuvre de la politique environnementale par les différents États membres.
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Bibliographie du 25/07/2025

Le 15 juillet 2025 - Dernière mise à jour le 25 juillet 2025

Bibliographie du 25/07/2025

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Évolution du nombre d'enquêtes publiques : typologie année 2024

Le 25 juillet 2025

Évolution du nombre d'enquêtes publiques : typologie année 2024

Le nombre d’enquêtes recensées résulte des données communiquées à la CNCE par les compagnies territoriales : merci à elles !
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Localtis Mag N°15 : Intelligence artificielle et territoires

Le 25 juillet 2025

Localtis Mag N°15 : Intelligence artificielle et territoires

Le Localtis Mag de juin 2025 a été réalisé en partenariat avec ANPP – Territoires de projet, à l’occasion des Rencontres organisées par l’association à ...
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Publication du rapport d'activité 2024 de la CNDP

Le 22 juillet 2025

Publication du rapport d'activité 2024 de la CNDP

Le rapport est disponible en version numérique enrichie avec une carte interactive des procédures de participation, ainsi qu'un retour sur l'année 2024 sous forme de podcasts
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Réalisation d’un réacteur électronucléaire qualifiée de projet d’intérêt général : Mise en compatibilité des documents d’urbanisme

Le 21 juillet 2025

Réalisation d’un réacteur électronucléaire qualifiée de projet d’intérêt général : Mise en compatibilité des documents d’urbanisme

Le décret 2025-669 du 17 juillet 2025 désignant l’autorité administrative compétente de l’État mentionnée à l’article 8 de la loi 2023-491 du 22 juin 2023 ...
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Lien enregistrement vidéo Webinaire du 8 juillet - Date du prochain webinaire

Le 17 juillet 2025

Lien enregistrement vidéo Webinaire du 8 juillet - Date du prochain webinaire

Texte du courriel de Jean-Yves Albert, vice-président, secrétaire général de la CNCE, adressé à l'ensemble des adhérents le 17 juillet 2025.
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Pollution sonore : un rapport entend faire du bruit sur le sujet

Le 17 juillet 2025

Pollution sonore : un rapport entend faire du bruit sur le sujet

Article publié le 25/06/2025 sur le site "Public Sénat".
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