Déchets

• 2/11/2023 - LOCALTIS - Décharges : mise à jour du référentiel et lutte contre les incendies au coeur d’un arrêté
• 27/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Un arrêté modifie les prescriptions applicables aux installations de stockage de déchets non dangereux

Énergie

• 9/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Éolien en mer : le débat public largue les amarres le 20 novembre
• 8/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - La directive relative au déploiement des énergies renouvelables en Europe (dite RED III) est publiée, place à sa transposition
• 8/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Le système électrique est prêt à passer l'hiver 2023-2024
• 2/11/2023 - LOCALTIS - Déchets nucléaires : le Conseil constitutionnel consacre le droit des générations futures sans bloquer le projet d'enfouissement de Bure
• 25/10/2023 - VIE PUBLIQUE - L'éolien en France : des objectifs ambitieux mais non atteints

Eau

• 6/11/2023 - LOCALTIS - Directive cadre sur l’eau : les arrêtés révisés sur le volet "évaluation" sont parus
• 30/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Le tribunal administratif de Poitiers suspend le permis de la retenue d'eau du Priaires

Industrie

• 10/11/2023 - MAIRE INFO - Réindustrialisation de la France : le gouvernement présente les 34 nouveaux territoires sélectionnés 

Ce qui porte dorénavant à 183 le nombre de territoires labellisés « Territoires d'industrie ». Avec 630 intercommunalités engagées dans cette deuxième phase (2023-2027) du programme, cette nouvelle étape doit notamment permettre de recentrer les efforts sur « l'industrie verte ».

• 10/11/2023 - LOCALTIS - Chalon-sur-Saône, terre de lancement des 183 nouveaux Territoires d'industrie