Travaux miniers
- 13/11/2023 - LOCALTIS - Un décret allège le régime d’évaluation environnementale de certains travaux miniers
Éolien et ENr
- 23/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Éolien terrestre : le Gouvernement annonce une nouvelle série de projets soutenus
- 23/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Éolien flottant : la localisation des deux futurs parcs est précisée
- 21/11/2023 - LOCALTIS - Salon des maires - Planification territoriale des énergies renouvelables : Agnès Pannier-Runacher veut rassurer les élus
- 20/11/2023 - LOCALTIS - Eolien : le Conseil d’Etat aiguise la jurisprudence sur la saturation visuelle
- 20/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Éolien en mer : quatre associations s'apprêtent à déposer un recours contre l'État
Énergies
- 22/11/2023 - LOCALTIS - Zero Net Industry Act : le Parlement européen élargit la place du nucléaire
- 17/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Vers une loi de programmation énergie-climat sans climat ?
- 14/11/2023 - LOCALTIS - Nouveaux EPR de Penly : EDF appelé à revoir l'étude d'impact environnemental
L'Autorité environnementale (AE) a recommandé à EDF de nettement revoir sa copie sur l'étude d'impact des travaux préparatoires à la construction de deux nouveaux réacteurs de type EPR2 sur le site de Penly (Seine-Maritime), en bord de Manche, et de leur exploitation, selon un avis publié ce 10 novembre.
- 14/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Émissions de GES et production de combustibles fossiles : les pays producteurs en totale contradiction
Eau
- 17/11/2023 - LOCALTIS - Nappes phréatiques : une situation plutôt peu satisfaisante, contrastée et mouvante
- 17/11/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - La recharge des nappes démarre encore tardivement
COP régionales
- 15/11/2023 - LOCALTIS - Planification écologique : top départ des COP régionales dans le Grand Est
Positionnée comme pilote de la démarche de territorialisation de la planification écologique, la région Grand Est a donné le coup d’envoi, ce 14 novembre, de sa Conférence des Parties (COP) territoriale. Celle-ci doit permettre de s’approprier les objectifs nationaux et de les traduire en projets concrets à l’échelle de la région dans un plan d’actions d’ici à l’été 2024.
Organisation territoriale
- 14/11/2023 - LOCALTIS - Préfets : quel "pouvoir d'agir" vis-à-vis des acteurs locaux ?
De quelle latitude les préfets disposent-ils dans leurs relations avec les élus locaux ? C'est notamment à cette question, essentielle pour les collectivités, que la Cour des comptes répond dans un rapport sur "la capacité d'action des préfets". Les constats qu'elle dresse sont sévères, révélant l'ampleur du champ d'action que les préfets se sont vu rogner par les administrations centrales.
ZAN
- 23/11/2023 - LOCALTIS - Congrès des maires - ZAN : des élus toujours méfiants malgré les dernières adaptations du dispositif
Urbanisme et reconquête industrielle
- 24/11/2023 - LOCALTIS - Congrès des maires – Réindustrialisation : les élus placés devant des injonctions contradictoires
- 15/11/2023 - LOCALTIS - Alain Chrétien : en matière de foncier industriel, "il faut anticiper les besoins"
Avec les nouvelles contraintes environnementales, difficile pour les collectivités territoriales de disposer de foncier pour accueillir des entreprises, et particulièrement celles du domaine industriel qui ont besoin de beaucoup de surface. La communauté d’agglomération de Vesoul a anticipé la question, investissant dans une zone d'activité de 40 hectares il y a plus de dix ans. Mais même cette zone ne suffira pas à répondre aux besoins des entreprises dans le cadre du mouvement de réindustrialisation enclenché ces dernières années au niveau national et local. A l'approche du Congrès des maires, Alain Chrétien, maire de Vesoul et président de la communauté d'agglomération de Vesoul, nous détaille ses projets en la matière.
