ZONAGE ASSAINISSEMENT COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE VESOUL...
La Communauté d’Agglomération de Vesoul (CAV) a
la charge de la compétence assainissement depuis le 1er janvier 2013.
Elle gère ainsi, en régie, la collecte et le
transport des eaux usées sur l’ensemble de son territoire qui se compose actuellement
de 20 communes ; Vesoul (siège), Andelarre, Andelarrot, Chariez, Charmoille,
Colombier, Comberjon, Coulevon, Echenoz-la-Méline, Frotey-lès-Vesoul, Montcey,
Montigny-les-Vesoul, Mont-le-Vernois, Navenne, Noidans-lès-Vesoul, Pusey,
Pusy-et-Epenoux, Quincey, Vaivre-et-Montoille et Villeparois.
Afin de disposer de zonages d’assainissement
actualisés et approuvés pour les 20 communes, la CAV a lancé des études pour
établir, par commune, un projet de zonage assainissement qui permet de définir
les zones qui ont vocation à être assainies en assainissement non-collectif et
les zones qui ont vocation à passer, à terme, en assainissement collectif.
La carte ci-dessous présente les
communes concernées par cette étude :
