L'enquête publique porte sur le permis d'aménager de la Cour d'Honneur concernant l'opération de requalification urbaine du site Saint Jacques Arsenal sur la commune de Besançon soumise à évaluation environnementale.

Cette enquête publique se déroulera du mercredi 8 janvier 2025 au lundi 10 février 2025 à 17h30 inclus, soit pendant 34 jours consécutifs.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le lundi 10 février 2025 à 17h30 précises.

Département(s) concerné(s) : Doubs (25) Lieu de la procédure : Mairie de Besançon Service ADS - Entrée B - 3ème étage 2 rue Mégevand 25000 BESANÇON Intervenant(s) : Monsieur Léon BILLEREY