L'enquête publique porte sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Doubs central.

Cette enquête publique se déroulera du lundi 12 octobre 2026 à 9h00 au vendredi 13 novembre 2026 à 17h00, soit pendant 33 jours consécutifs.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le vendredi 13 novembre 2026 à 17h00 précises.

Département(s) concerné(s) : Doubs (25) Lieu de la procédure : PETR du Doubs central Hôtel des services 1 Place Jean Moulin 25110 BAUME-LES-DAMES Intervenant(s) : Madame Christelle BAUD Monsieur Gilbert CERF Maître d'ouvrage : PETR du Doubs central Hôtel des services 1 Place Jean Moulin BP 2120 25112 BAUME-LES-DAMES CEDEX Type : Installations classées