À venir
Du 03/08/2026 au 03/11/2026

ARC-ET-SENANS : consultation du public sur la demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation d'une centrale hydroélectrique au droit du seuil de Roche, présentée par la SAS Arc et Senans Hydro

La consultation du public parallélisée porte sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS Arc et Senans Hydro, pour l'exploitation d'une centrale hydroélectrique au droit du seuil de Roche sur la commune d'Arc-et-Senans.

Cette consultation du public parallélisée se déroulera du lundi 3 août 2026 au mardi 3 novembre 2026.

Département(s) concerné(s) : Doubs (25) Lieu de la procédure : Intervenant(s) : Monsieur Gilles OUDOT Maître d'ouvrage : SAS Arc et Senans Hydro Type : Divers

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