Présidence de la Commission intercommunale d'Aménagement Foncier pour les communes d'Apinac, Merle-Leignec et Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmite
Département(s) concerné(s): Loire (42)
Type d'enquête: Divers
Intervenant(s): Vincent ROGER
Type de maître d'ouvrage: Conseil Départemental