En cours
Du 05/01/2026 au 04/04/2026

CHEVIGNEY-LES-VERCEL : consultation du public par voie électronique sur la demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation (renouvellement et extension) d'une carrière de roches massives calcaires au lieu-dit « L'Oeil Bas »

La consultation du public porte sur la demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation (renouvellement et extension) d'une carrière de roches massives calcaires au lieu-dit « L'Oeil Bas » à Chevigney-lès-Vercel, présentée par la SAS Faivre-Rampant Carrières.

Cette consultation du public se déroulera du lundi 5 janvier 2026 à 8 heures au samedi 4 avril 2026 à 18 heures.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le samedi 4 avril 2026 à 18 heures précises.

Département(s) concerné(s): Doubs (25)

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