En cours
Du 27/10/2025 au 25/11/2025

Participation du Public par Voie Electronique (PPVE) relative...

Par la présente, la commune de Trévoux ouvre une participation du public par voie électronique (PPVE) portant exclusivement sur le volet environnemental du projet de parc de loisirs « Dinopédia » au lieu-dit « Grands Champs ». La consultation se déroule du lundi 27 octobre 2025 à 8h30 au mardi 25 novembre 2025 à 17h30, conformément à l’arrêté municipal n° 2025/A08 du 6 octobre 2025. Le permis d’aménager est toujours en cours d’instruction et n’est pas soumis à consultation dans le cadre du présent registre.

Le dossier mis à disposition comprend les pièces prévues par le code de l’environnement. Le public est invité à en prendre connaissance et à déposer des observations pendant la période indiquée. Ces observations seront analysées et pourront, le cas échéant, être prises en compte et être versées en synthèse à la procédure d’instruction du permis d’aménager, dans le respect des règles applicables.

À l’issue de la PPVE, une synthèse des observations et des réponses sera publiée sur le registre numérique et le site internet de la mairie de Trévoux.

Département(s) concerné(s): Ain (1) Type d'enquête: Divers

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