Des leçons à tirer…

Avec le présent numéro du bulletin « l’Enquête publique », de nouveau édité en version papier, nous nous prenons à espérer un retour prochain à des temps normaux, vers une vie semblable à "celle d’avant", cette épidémie ayant changé nos habitudes, et ce, peut-être, de façon irréversible.

Car depuis plus d’un an, la CNCE fonctionne en mode virtuel. Les visioconférences facilitent certes les réunions, accueillent davantage de participants, en particulier ceux qui sont éloignés de Paris où nous avions coutume de nous réunir, sur des formats de temps plus réduits, mais la convivialité s'en trouve réduite et les liens plus distendus. Cependant, allons-nous garder dans l’avenir ce fonctionnement en distanciel, qui offre l’avantage de nous permettre de partager plus étroitement et plus fréquemment avec les compagnies territoriales et de conduire à une organisation plus décentralisée et plus réactive de la CNCE ? Nous pourrons en débattre, parmi bien d’autres sujets, lors de notre prochaine Assemblée Générale qui aura lieu le 6 octobre en présentiel à Nancy.

Ce sera aussi l’occasion de faire le point sur ces nouvelles pratiques mises en place dans les enquêtes publiques favorisant un système mixte présentiel-distanciel qu’il conviendra assurément de développer et de formaliser. La CNCE se félicite néanmoins de la manière dont les commissaires enquêteurs ont su s’adapter à la crise sanitaire et s’investir dans leurs missions. La participation du public n’a pas été significativement entravée, y compris pendant les dernières périodes de confinement où le public a pu se déplacer dans le respect des mesures barrières mises en place dans les lieux d’enquête pour rencontrer les commissaires enquêteurs, s’informer et s’exprimer. De nombreuses initiatives ont été adoptées comme la prise de rendez-vous téléphoniques avec le public, l’organisation de réunions publiques dématérialisées ou l’information via les réseaux sociaux.

Ces nouvelles pratiques qui n’ont qu’un objectif, celui de concourir à la mobilisation et à la participation du public, incitent plus que jamais la CNCE à poursuivre son investissement dans la défense de l’enquête publique en faisant prévaloir les vertus de la démocratie de proximité et ses nécessaires contacts humains et en montrant notamment pour les projets environnementaux, combien la participation du public par la seule voie électronique serait singulièrement insuffisante !

Le taux élevé d’abstention lors des dernières élections traduit par ailleurs le désintérêt de plus en plus croissant d’une partie des citoyens à l’égard du fonctionnement de nos institutions.

Et seule une démocratie participative effective pourra contribuer à les impliquer de nouveau pour qu’ils puissent exprimer leurs attentes. Pour ce faire, la traçabilité de la décision doit être assurée en rendant plus transparent son parcours consultatif qui ne saurait se dérouler uniquement par voie numérique !

Pour toutes ces raisons, la CNCE doit rester une interlocutrice privilégiée dans le domaine de la consultation publique et c’est dans ce sens qu’elle a entrepris au printemps dernier un audit interne destiné à faire émerger des pistes de réflexion et d’action qui rechercheront, par de nouvelles modalités et pratiques innovantes, à renforcer la légitimité de la participation du public et à en instaurer une véritable culture.

Que cet été soit l’occasion pour nous tous de faire une pause et de repartir plus réactifs que jamais à la rentrée… si bien sûr, la crise sanitaire est derrière nous ! En attendant, chacun doit rester sur ses gardes et continuez à se protéger, sans oublier ceux qui nous entourent.

Brigitte Chalopin, présidente de la CNCE