"Chaque note est rédigée au regard des avis émis par l’Ae à la date de sa délibération, des réflexions et questionnements qu’ils ont suscités en son sein et avec différentes parties prenantes, ainsi que de la législation et de la réglementation alors en vigueur. L’Ae est à l’écoute des réactions et remarques que ces notes pourraient susciter."

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Liste des thèmes traités :

• "Jeux olympiques et paralympiques - Alpes françaises 2030" - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée le 29 novembre 2024
• "Compensation carbone" - annexe à la note relative à la prise en compte des émissions de gaz à effet de serre et du changement climatique - Note des autorités environnementales (Ae et MRAe) délibérée lors de la séance du 19 septembre 2024
• "Émissions de gaz à effet de serre et changement climatique" - Note des autorités environnementales (Ae et MRAe) délibérée lors de la séance du 7 mars 2024
• "programmes d’actions nitrates (PAN)" - N°dossier Ae : 2023-N-08 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 23 novembre 2023
• "Zones d’aménagement concerté (ZAC) et autres projets d’aménagements urbains" - N°dossier Ae : 2019- N-07 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 5 février 2020
• "Projets d’infrastructures de transport routières" - N°dossier Ae : 2019-N-06 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 6 février 2019
• "Évaluations socio-économiques des projets d’infrastructures linéaires de transport" - N°dossier Ae : 2017- N-05 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 13 septembre 2017
• "Projets stratégiques des grands ports maritimes" - N°dossier Ae : 2015-N-04 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 25 mai 2016
• "Natura 2000" - N° dossier Ae : 2015-N-03 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 16 mars 2016
• "BRUIT" - N° dossier Ae : 2014-N-02 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 8 juillet 2015 - Depuis sa création en 2009, l’Autorité environnementale a délibéré 65 avis portant sur des projets d’infrastrucures ferroviaires et 36 avis portant sur des projets d’infrastructures routières, qui ont été l’occasion de recommandations relatives au bruit. L’objectif de la présente note est d’effectuer une synthèse commentée de ces avis.
• "AFAF" - N° dossier Ae : 2014-N-01 - N° d’enregistrement CGEDD : 010055-01 - Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 5 novembre 2014 - Depuis sa création en 2009, l’Autorité environnementale a délibéré 26 avis concernant 50 aménagements fonciers, agricoles et forestiers consécutifs à la réalisation de routes nationales, d’autoroutes ou de voies ferrées.