origin

Le 22 décembre 2023

BIBLIOGRAPHIE du 22/12/2023

Eau

L'état des lieux des actions engagées sur le territoire du bassin de la Sèvre niortaise-Mignon - dans le contexte du projet de création de 16 retenues - est désormais public. Pour tenter de renouer le dialogue, plusieurs évolutions sont préconisées.

Environnement

COP Régionales

Industrie

La région Hauts-de-France, l'association Intercomunalités de France et la communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane ont signé, lundi 18 décembre, un "accord inédit" pour coordonner leurs actions en matière de réindustrialisation. Une première qui a vocation à être reproduite avec les autres régions. (…) Les intercommunalités et la région souhaitent aussi mieux collaborer sur l'épineuse question du foncier industriel, à l'heure de l'organisation du zéro artificialisation nette (ZAN) au niveau régional.

Énergie

Un décret, publié le 20 décembre au Journal officiel, modifie les règles applicables aux installations de production d'énergie en mer et aux ouvrages de raccordement associés. Notamment, la liste des pièces du dossier de demande d'autorisation environnementale à fournir pour les projets éoliens est complétée dans certains cas.

Réunis le 19 décembre en Conseil, les ministres européens de l'Énergie sont parvenus à un accord politique sur la prorogation des mesures d'urgence adoptées en décembre 2022 en réponse à la crise énergétique provoquée par la guerre en Ukraine. Ces trois règlements visent à renforcer la solidarité entre États membres, accélérer le déploiement des énergies renouvelables et protéger les citoyens contre des prix de l'énergie excessifs. Le règlement relatif aux énergies renouvelables visait à accélérer, pendant dix-huit mois, l'octroi des permis des projets renouvelables, notamment dans des zones d'accélération. Les ministres sont d'accord pour prolonger certaines dispositions de ce texte jusqu'au 30 juin 2025.