Loi Industrie verte
- 25/10/2023 - LOCALTIS - La loi Industrie verte publiée
Urbanisme
- 26/10/2023 - LOCALTIS - Lutte contre l’artificialisation des sols : la définition de la friche en consultation
- 26/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Lutte contre l'artificialisation : un projet de décret définit les friches
- 25/10/2023 - LOCALTIS - Financement du ZAN : l'AMF formule vingt propositions
- 25/10/2023 - MAIRE INFO - ZAN : de nouvelles propositions de l'AMF pour financer le dispositif
- 23/10/2023 - LOCALTIS - Transformation des zones commerciales : "La solution ne peut être identique partout", insiste Procos
Éolien
- 24/10/2023 - LOCALTIS - La Commission européenne souffle à nouveau dans les voiles de l’éolien
Eau
- 25/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Décret du 29 août : les industriels de l'eau de pluie déposent un recours auprès du Conseil d'État
- 24/10/2023 - LOCALTIS - Réduction de 10% des prélèvements en eau : pour Martial Saddier, "le pas est énorme !"
Le plan Eau présenté par le président de la République prévoit que chaque grand bassin versant doit se doter d’un plan d’adaptation au changement climatique précisant la trajectoire de réduction des prélèvements. Le comité de bassin Rhône-Méditerranée, le premier à s’être doté d’un tel outil dès 2014, votera en décembre sa nouvelle version. Martial Saddier, qui préside ce comité, précise les changements opérés, et revient par ailleurs sur les mesures sur l'eau contenues dans le projet de loi de finances pour 2024.
Transports
- 25/10/2023 - MAIRE INFO - Zones à faibles émissions : un rapport vante leur succès en Europe
La députée Barbara Pompili, ancienne ministre de la Transition écologique, a rendu jeudi dernier un rapport sur les zones à faibles émissions mises en place en Europe. Ce dernier met en avant l'efficacité du dispositif et détermine des facteurs pour son acceptabilité en France.
- 24/10/2023 - MAIRE INFO - La proposition de loi sur les RER métropolitains adoptée par le Sénat
Réindustrialisation
