Projet de loi industrie verte

• 11/10/2023 - LOCALTIS - Industrie verte : le projet de loi adopté par le Parlement
• 10/10/2023 - LCP - Industrie verte : adoption définitive en vue, après un accord entre députés et sénateurs
• 10/10/2023 - Communiqué de presse du Sénat - Accord sur le projet de loi relatif à l’industrie verte : le Sénat pour une transition verte au plus près des territoires

ZAN

• 5/10/2023 - Maire-info -  Décrets ZAN : le « oui, mais » du Conseil d'État 

• 5/10/2023 - LOCALTIS - ZAN : le Conseil d'Etat censure partiellement le décret sur la nomenclature de l'artificialisation des sols

Urbanisme

• 11/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Les sites naturels de restauration, une opportunité de reconquête de la biodiversité ?
• 10/10/2023 - LOCALTIS - "Les élus littoraux sont en première ligne face à l’exaspération de leurs administrés"
• 10/10/2023 - LOCALTIS - L'occupation des sols, thème central du nouvel atlas des cartes de "l'anthropocène" de l'IGN

Énergie - Éolien

• 10/10/2023 - LOCALTIS - Autoconsommation collective d’électricité : le périmètre s'élargit aux zones périurbaines
• 9/10/2023 - LOCALTIS - Accord définitif des 27 pour un doublement des énergies renouvelables dans l'Union européenne 
• 9/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - L'éolien au Danemark (3/3) : les îles énergétiques, le grand projet d'un petit pays
• 6/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - L'éolien au Danemark (2/3) : la recette danoise en matière de contraintes environnementales et locales
• 6/10/2023 - LOCALTIS - Le Conseil d'État bloque un projet de parc éolien au pays de Marcel Proust
• 5/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - L'éolien au Danemark (1/3) : visage du futur de l'offshore français

Déchets

• 11/10/2023 - LOCALTIS - Moins du tiers des Français auront accès fin 2023 au tri des biodéchets, selon l'Ademe
• 5/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - « L'échéance de janvier sur les biodéchets : on n'y sera pas, mais il faut se lancer »

Eau

• 6/10/2023 - LOCALTIS - Le plan Eau, six mois après : des avancées sur la réutilisation des eaux usées et sur le volet financier
• 6/10/2023 - MAIRE INFO - Six mois après son lancement, le Plan eau du gouvernement suit son cours
• 5/10/2023 - ACTU ENVIRONNEMENT - Retenues d'eau : deux recours sont déposés contre le projet de Priaire

Planification écologique / COP régionales

• 10/10/2023 - MAIRE INFO - La Première ministre lève le voile sur les « COP régionales »
• 09/10/2023 - LOCALTIS - Planification écologique : une circulaire organise le déploiement territorial