bg-cnce

Congrès de la CNCE à Bordeaux du 26 au 28 mai 2011

Utilité durable de la concertation publique

CNCE Congrès Bordeaux mai 2011

Le quatrième Congrès de la CNCE s'est tenu du 26 au 28 mai 2011, à Bordeaux et sur les bords du Bassin d'Arcachon, sous le haut patronage de Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement.

Le thème général de la concertation publique a été décliné en trois parties, traitées sous la forme de tables rondes :


 

Concertation et citoyenneté

Table ronde 1 Congrès CNCE Bordeaux 27 mai 2011Après une présentation du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement du Québec par son président, Pierre Renaud, la première table ronde a permis de présenter le bilan « avantages / inconvénients » de la concertation publique, de ses différentes formes et des perspectives citoyennes espérées dans son évolution.

 

Participants :

  • Pierre Renaud, président du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) du Québec ;
  • Christian Leyrit, vice-président du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) ;
  • Philippe Deslandes, président de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) ;
  • Sandrine Rui, maître de conférences, chercheur au Centre Émile Durkheim - Université Bordeaux Segalen (Département de sociologie).

 

 

L’Engagement National pour l’Environnement

Table ronde 2 Congrès CNCE Bordeaux 27 mai 2011

Après une présentation du volet général "gouvernance" par Yves Jegouzo, professeur émérite à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne, la deuxième table ronde s'est attachée à examiner si les avancées de la loi traduisent suffisamment les attentes de la concertation en matière d’aménagement du territoire, d’environnement et de développement durable, d’urbanisme.

 

Participants :

  • Yves Jegouzo, professeur émérite à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), Directeur du Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat (GRIDAUH) ;
  • Michèle Rousseau, directrice, Commissaire Générale Adjointe au Développement Durable (Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement) ;
  • Pierre Ducout, maire de Cestas (33), président du groupe de travail urbanisme de l'AMF (Association des Maires de France) ;
  • Alain Renard, vice-président du Conseil Général de la Gironde, en charge de la protection et de la gestion de l'espace environnemental, des ressources naturelles et énergétiques ;
  • Bertrand Pancher, député de la Meuse, président de l'association « Décider ensemble », en charge actuellement d'une mission parlementaire sur la concertation.


 

La nouvelle enquête publique et la concertation amont

Table ronde 3 Congrès CNCE Bordeaux 27 mai 2011La troisième table ronde a examiné les conséquences pratiques des mises en œuvre de la loi ENE et des décrets en préparation ; elle a tenté de définir le profil du garant de la concertation, de son indépendance et de ses responsabilités.


 

 

Participants :

  • André Schilte, conseiller d'État, Chef de la mission d'inspection des juridictions administratives ;
  • Jean-Claude Hélin, professeur émérite à l'université de Nantes, commissaire-enquêteur membre de la CNCE (Association départementale des CE de Loire Atlantique) ;
  • Christian Maudet, chef de la mission des Grands Projets du Sud-Ouest RFF (Réseau Ferré de France) ;
  • Michel Sablayrolles, président d'honneur de la CNCE.

 

 


 

Bulletin 72 Actes du Congrès CNCE de Bordeaux> Les actes du Congrès de Bordeaux sont publiés dans le numéro 72 du bulletin "L'enquête publique" (septembre 2011).