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Le 5 juin 2023

BIBLIOGRAPHIE du 5/06/2023

Industrie verte

Lors d'une audition sur le projet de loi Industrie verte devant la commission des affaires économiques du Sénat ce 31 mai, le ministre de l'Économie a cherché à rassurer les élus sur la nature des dérogations en matière d'autorisations d'urbanisme pour l'implantation de certains grands projets. Il souhaite aussi que les projets relevant de l'industrie verte puissent être "exemptés" de l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN).

EnR

Avec le raccordement du parc éolien en mer à Saint-Brieuc et une hausse drastique du nombre de projets solaires photovoltaïques, l'année 2023 débute sous le signe des énergies renouvelables électriques. La production de biogaz, quant à elle, patine.

Solaire, éolien flottant, bois-énergie, géothermie : le ministère de la Transition énergétique s'est engagé à les soutenir à divers degrés. En premier lieu, la signature avant la fin de l'été d'un pacte pour produire du photovoltaïque « made in France ».

Tenergie, développeur et producteur français d'énergies renouvelables, et la Banque des Territoires ont annoncé ce 30 mai la création de "Terres d'Energie Développement" (TED), une plateforme dédiée au développement de projets solaires et éoliens dotés d'un fort ancrage local. 

Nucléaire

Biodiversité

Urbanisme

Une première révision de la liste des communes volontaires au titre du dispositif d’adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte - introduit par la loi Climat et Résilience - fait l’objet d’une consultation publique. Une autre pourrait suivre fin 2023 pour intégrer de nouvelles communes ayant délibéré pour leur inscription. 

Participation citoyenne

Réunis à Millau ces 1er et 2 juin pour leurs assises, les maires de petites villes ont dit leurs inquiétudes, sur fond de tensions sociales. Certains doutent de pouvoir aller au bout de leur mandat. Dominique Faure a fait savoir qu'une circulaire puis un texte de loi vont bientôt venir traduire son plan de lutte contre les violences faites aux élus. Christophe Béchu entend malgré les crispations concilier cohésion des territoires et transition écologique. Entre autres en avançant sur le dossier du ZAN. 

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SYNTHÈSE 2022 de la Conférence des autorités environnementales : cliquez ici pour accéder à la page de téléchargement